Conditions Générales
CGU - CGV - Mentions Légales - Déontologie
CGU (conditons générales d'utilisation)
et CGV (conditions générales de vente)
1. Application des conditions générales d’utilisation des services
1.1. Description des Services et information préalable
Bruno Alex, éditeur du site brunoalex.fr propose plusieurs prestations à distance de consultations téléphoniques privées. L’internaute se connectant au site déclare être une personne physique âgée de 18 ans ou plus, et sera désigné ci-après comme « l’utilisateur ».
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation désignées ci-après comme « CGU » avant de réserver une prestation sur le site. Des conditions particulières peuvent compléter les présentes conditions, énoncées sur le site. Le Client déclare en avoir été informé avant toute transaction.
En passant commande d’une consultation, le Client accepte expressément et irrévocablement les termes tels que ci-après énoncés. Le seul fait de pénétrer sur le site constitue une acceptation par l’utilisateur de l’intégralité des CGU.
1.2. Territoires
Ce site est ouvert à tous les pays du monde dont la législation n’interdit pas spécifiquement les activités de voyance et de manière générale la pratique professionnelle des arts divinatoires. Dans l’hypothèse où ce site et les services qu’il propose ou la manière dont ils sont proposés seraient en tout ou partie illégaux au regard du droit national de résidence de l’utilisateur, il appartient à ce dernier de renoncer à y accéder à partir de ce territoire ou à y accéder depuis d’autres territoires où ils sont réputés légaux.
L’utilisateur qui choisit d’accéder à ce site depuis un territoire où il est réputé en tout ou partie illégal le fait de sa propre initiative, à ses risques et périls et il lui incombe d’assumer les conséquences de l’application des règles d’ordre public de son pays de résidence, sans en imputer la responsabilité à l’éditeur et propriétaire du site.
1.3. Acceptation
En accédant à ce site, tout utilisateur du site déclare avoir lu et accepté les présentes CGU, et reconnaît avoir consulté les informations légales figurant sur le site lors de sa visite.
1.4. Evolutions des CGU
Bruno Alex se réserve le droit de modifier les CGU, en tant que nécessaire, selon l’évolution technique du site, des modèles de commercialisation mis en place et de l’évolution de la législation, à sa seule discrétion. L’utilisation du site et des services proposés est toujours soumise à la version la plus récente des CGU postée sur le site et accessible au public au moment de cette utilisation.
Il appartient aux utilisateurs de consulter aussi souvent que nécessaire les CGU accessibles sur le site. Lors de l’utilisation des services offerts sur ce site, les Clients pourront être soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le site et applicables aux services qui y sont proposés, pouvant contenir des termes et conditions qui s’ajoutent aux présentes CGU.
Toutes ces directives ou règles sont réputées inclues par référence dans les Conditions Générales d’Utilisation. La nullité d’une ou plusieurs clauses des présentes n’affecte pas la validité des autres clauses, qui restent applicables.
1.5. Violation
En cas de manquement à une ou plusieurs des stipulations des présentes CGU par l’Utilisateur, Bruno Alex se réserve le droit de refuser pour l’avenir de délivrer tous services à l’auteur de la violation considérée, sans que la responsabilité de Bruno Alex ne puisse être engagée à ce titre.
2. Réservation de services
2.1. Réserver une prestation
A l’occasion de toute commande/réservation de services, l’utilisateur certifie :
– Être majeur et ne faire l’objet d’aucune mesure de protection (tutelle, curatelle ou sauvegarde de justice).
– Ne pas être dans un état de faiblesse ou de fragilité psychologique.
– Disposer de son plein discernement, et être en capacité de donner son consentement.
Lorsque l’utilisateur valide un paiement pour une réservation, sa dénomination devient : le client.
2.2. Prestations proposées sur le site
Le site propose les services suivants :
– consultation de voyance par téléphone
– consultation de magnétisme à distance
– consultation de nettoyage énergétique de lieux à distance ou sur place
– consultation et recherche d’animal perdu
– consultation et recherche de personne perdue
2.3. Tarifs
Les prix des prestations sont affichés sur le site en euros TTC.
Ils sont susceptibles de varier en fonction de la prestation envisagée. Ils ne varient jamais en fonction de l’identité de l’utilisateur. Ils sont identiques pour tous les utilisateurs ayant souscrit à des prestations identiques au même moment.
Toutes les prestations sont à régler par avance via la plateforme de paiement sécurisée Paypal. Si Paypal ne valide pas le paiement, Bruno Alex ne peut être tenu pour responsable. Et de fait, la réservation de la prestation est alors annulée.
Toute prestation n’ayant pas été payée au préalable au plus tard 24h avant la date prévue entre l’utilisateur et Bruno Alex, entraîne l’annulation de prestation et du rendez-vous fixé sans aucune réclamation possible. L’utilisateur est libre de renouveler la réservation pour une date ultérieure à condition de valider son paiement dans les mêmes conditions sus-citées.
L’utilisateur déclare consulter systématiquement les tarifs affichés avant chaque demande de service. Sa demande de réservation, et la validation de son paiement correspondant à la consultation qu’il a choisie, vaut consentement aux tarifs affichés.
2.4. Remboursements
Tous les services sur le site correspondant à des prestations réalisées ne sont ni remboursables, ni convertibles en une autre valeur, ni échangeables.
Les consultations validées par l’utilisateur et n’ayant pas encore été réalisées doivent être annulées au moins 48h avant le début de la consultation. A défaut d’annulation dans ce délai, la consultation n’est pas remboursable.
Le remboursement intervient lorsque Bruno Alex n’est pas en mesure d’honorer le rendez-vous pris et que la prestation n’a pu être réalisée. Ce remboursement se fera via la même plateforme que lors du paiement. Ce remboursement sera intégral, Bruno Alex prenant à son compte les frais prélevés par Paypal.
2.5. Réclamations éventuelles
En cas de réclamation de l’utilisateur, il est invité à se mettre en contact directement avec Bruno Alex afin que sa réclamation soit prise en compte au mieux. Selon le bien fondé de la demande, Bruno Alex se réserve le droit de ne pas faire droit à la réclamation de l’utilisateur.
2.6. Modalités de paiement
L’intégralité du prix des prestations est réglée à la commande. Bruno Alex n’accorde aucun crédit.
Le règlement intervient par carte bancaire via un système de paiement sécurisé : Paypal.
Bruno Alex n’a aucun accès aux informations et coordonnées bancaires, ou toute autre information relative aux moyens de paiement de l’utilisateur, renseignées par ce dernier à l’occasion des paiements effectués via la plateforme Paypal.
L’utilisateur souhaitant procéder à une nouvelle réservation sur le site doit à nouveau renseigner ces informations sur la plateforme de paiement sécurisé Paypal.
En cas de refus de la carte bancaire par Paypal, la réservation de l’utilisateur n’est pas enregistrée.
2.7. Délai de rétractation de l’article L.221-18 du Code de la Consommation et renonciation
Conformément à l’Article L.221-28 du Code de la Consommation, l’utilisateur renonce expressément au droit de rétractation prévu à l’article L.221-18 du même code dans la mesure où la fourniture des services délivrés sur le site commence dès la réservation des prestations validées par le paiement, et ce nécessairement avant la fin du délai de rétractation de l’article en vigueur du Code de la Consommation.
Le droit de rétraction ne s’applique pas aux services totalement exécutés avant la fin du délai de rétractation légal et dont l’exécution a commencé avec l’accord ou la demande expresse de l’utilisateur. Un service peut être considéré comme exécuté si vous avez fait une réservation mais que vous n’avez pas profité de la prestation, et ce, sans annulation.
3. Informations préalables sur l’activité de voyance
Définition de la voyance : la Voyance regroupe diverses disciplines qualifiées par leurs pratiquants « d’arts divinatoires », parmi lesquels notamment la Cartomancie, l’Astrologie, la Numérologie, la Médiumnité, etc…
Réglementation de la voyance : lorsqu’elle est exercée sous forme professionnelle, elle ne fait l’objet d’aucune réglementation spécifique. Aucun diplôme ou certificat officiel ne peut sanctionner des connaissances, une compétence ou une formation de voyant. La voyance n’est pas reconnue par l’État ou par les institutions scientifiques publiques comme une science.
Conditions et formes d’exercice de la voyance : s’ils ne sont salariés d’une société commerciale, d’une association ou d’un cabinet de portage salarial, les voyants professionnels, pour exercer leur art divinatoire doivent être inscrits en profession libérale (auto-entreprise, micro entreprise, etc.) et disposer d’un numéro SIRET d’identification. L’inscription se fait auprès d’un Centre de Formalité des Entreprises (CFE) ou de l’URSSAF ou de la Chambre de Commerce et de l’Industrie (selon le statut juridique). En l’absence de déclaration de début d’activité, le professionnel est passible des sanctions pénales pour exercice d’un travail dissimulé, sauf cas particulier. Il s’agit d’une activité libérale, imposée selon le régime fiscal des bénéfices non commerciaux (BNC).
Limites des services d’un professionnel de la voyance : dans la limite des règles de protection du consommateur et des règles applicables à la publicité mensongère, le professionnel des arts divinatoires peut répondre à l’ensemble des questions posées par l’utilisateur sous réserve d’informer ce dernier du caractère informatif et relatif de ses réponses. L’utilisateur doit être conscient que le voyant peut se tromper ou faire preuve d’approximations et que ses réponses et interprétations ne doivent pas être pour lui le fondement d’une prise de décision personnelle ou professionnelle, ni influer sur son moral ou sa santé psychologique.
Le professionnel de la voyance n’est tenu que par une obligation de moyens. Il ne peut en aucun cas garantir un résultat pour l’avenir ou s’engager à rétablir une situation passée. Il doit informer le client de la relativité de ses interprétations ou prédictions. A défaut d’une telle information et selon les cas, le voyant peut être passible des qualifications pénales d’escroquerie, d’abus de confiance, de publicité mensongère ou encore d’abus de faiblesse. Par ailleurs, le voyant ne doit avoir aucun comportement susceptible d’être qualifié d’extorsion, de chantage ou de menaces, également passibles de poursuites pénales.
MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour La Confiance dans l’Économie Numérique, dite L.C.E.N., les utilisateurs et les visiteurs du site : www.brunoalex.fr sont avisés des informations suivantes :
Informations légales
Statut du propriétaire : Auto Entrepreneur – immatriculation SIRET n°838430577 00034
Le Propriétaire est : Bruno Alex
Adresse postale du propriétaire située en Gironde 33
Créateur du site et responsable de la publication : Bruno Alex
Conçu via WordPress
Hébergement
Le site est hébergé par la société HOSTINGER
Société Hostinger International Ltd. (Hostinger International Ltd. private limited company), dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos st. 6023 Larnaca, the Republic of Cyprus (« Hostinger« )
Contact de l’hébergeur : fr@hostinger.com
Propriété intellectuelle
Bruno Alex est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site www.brunoalex.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un ou plusieurs de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Bruno Alex. À défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédits Photos : Bruno Alex et les sites pixabay.com , pexels.com , unsplash.com et freeimages.com
Utilisation des cookies et liens hypertextes :
Le site www.brunoalex.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (plateforme de paiement, informations, partenaires…). Mais Bruno Alex n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site brunoalex.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante: www.cnil.fr. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, tout en prenant note que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Libre à l’utilisateur de configurer son navigateur (Internet Explorer, Firefox, Chrome, Safari ou autre) pour bloquer les cookies. Une recherche sur internet lui permettra la marche à suivre pour y parvenir selon le navigateur qu’il utilise.
Données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Le site www.brunoalex.fr ne collecte pas directement d’information personnelle (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relative à l’utilisateur.
Les seules informations personnelles sont celles fournies par l’utilisateur lui-même directement à Bruno Alex par téléphone et dans le cadre d’une consultation réservée et effectuée. Ainsi, le consentement de l’utilisateur s’entend comme validé et en toute connaissance de cause. A l’issue de la consultation, de la prestation, Bruno Alex ne conserve pas ces données.
Ce site web ne stocke aucune information personnelle.
Données personnelles de paiement :
Pour le paiement le site utilise et renvoie vers la plateforme de paiement Paypal.
Il est possible de consulter la politique de confidentialité de Paypal à l’adresse suivante : https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/privacy-full
DÉONTOLOGIE
Important :
– Je ne démarche jamais personne.
– Si quelqu’un vous démarche alors que vous n’avez rien demandé, n’hésitez pas à refuser.
– Si quelqu’un vous démarche en se faisant passer pour moi, merci de me le signaler rapidement.
– Je suis indépendant et je ne fais partie d’aucun service de voyance téléphonique surtaxé.
Engagements professionnels de Bruno Alex :
– Je m’engage à respecter le secret professionnel et les règles de confidentialité applicables aux personnes susceptibles de recevoir une confidence. En dehors des cas où j’y serai contraint par la loi, je ne peux en aucun cas révéler, rapporter ou divulguer des informations et/ou propos dont j’ai eu connaissance à l’occasion d’une consultation.
– Je m’interdis de garantir un résultat ou la justesse de mes réponses, interprétations ou prédictions.
– Je refuse les consultations de voyance à toute personne de moins de 18 ans. Et je refuse toutes les autres prestations à toute personne de moins de 18 ans n’étant pas accompagnée.
– Je m’interdis de porter ou d’exprimer un quelconque jugement sur mes clients et n’effectue aucune sélection parmi eux.
– Je suis en droit d’interrompre la consultation à tout moment, si j’estime que la prestation est compromise pour des raisons de santé personnelle.
– Lorsque j’estime ne pas être en mesure de délivrer une consultation de qualité, notamment lorsque je ne « perçois » rien au début d’une consultation, je m’engage à en informer le client qui peut décider de mettre un terme ou de poursuivre la consultation.
– Je m’interdis tout prosélytisme en matière de religion, philosophie, ou orientation politique.
– Je m’interdis d’abuser de la confiance et/ou de la faiblesse d’un client, notamment en situation de détresse morale ou de détresse psychologique.
– Je m’interdis d’obtenir ou de demander un avantage ou un service quelconque de la part du client.
– Je m’interdis d’avoir tout comportement pouvant s’interpréter comme un chantage ou une menace.
– Je m’interdis de proposer toute pratique de magie, sorcellerie, envoûtement, désenvoûtement, exorcisme et/ou tous travaux dits occultes.
– Je me réserve le droit de mettre un terme à la consultation dès lors que je perçois que le client n’a pas un comportement courtois et respectueux.
– Dès lors que je perçois que le client n’est pas dans un état normal de discernement, qu’il me paraît affaibli, dépressif, suicidaire ou en danger moral, je me réserve le droit de refuser de délivrer au client des réponses qui pourraient aggraver son état. Je me réserve aussi le droit d’inviter le client à prendre contact avec un de ses proches, une institution sociale ou médicale ainsi qu’à écourter la consultation.
Le client déclare être parfaitement conscient que :
– Afin de permettre une consultation de qualité, le client s’engage à ne transmettre que des informations véridiques pour la réalisation de la consultation.
– Mes réponses ne doivent pas, à elles seules, être pour le client le fondement d’une prise de décision personnelle ou professionnelle.
– Je ne suis tenu que par une obligation de moyens et ne peut en aucun cas garantir, par le biais de ma prestation, un résultat pour l’avenir ou m’engager à rétablir une situation passée. Je peux me tromper ou faire preuve d’approximation.
– Mes réponses et interprétations ne doivent pas influer sur le moral ni sur la santé psychologique du client.
– La voyance est un simple éclaircissement, et ne saurait avoir d’effet direct sur les événements de la vie du client. Le client reste toujours maître de son destin, et est conscient que la voyance ne peut pas et ne doit pas se substituer à son libre arbitre. A ce titre le client reconnaît et accepte notamment que les services délivrés sur le site ne pourront pas à eux seuls : améliorer sa condition sociale, professionnelle ou financière, ni améliorer ses relations personnelles, amicales, familiales ou amoureuses ou bien atteindre un quelconque résultat chiffré ou quantifié.
– Des risques potentiels liés à une utilisation trop fréquente de la voyance peuvent entraîner une addiction. Je m’engage à refuser toute prestation dont la régularité, du fait du client, pourrait entrainer une addiction pour le client. Le client s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour limiter ce risque.
Le client déclare :
– Ne pas attendre de toute consultation que je solutionne ses problèmes personnels ou professionnels, ni ne lui donne un résultat particulier.
– Ne pas me demander des services hors de ma compétence ou contraires à mes engagements.